Les quatre (4) Conseils pédagogiques du Sénat sont :

a) le Conseil de la Faculté des Arts et de la Faculté des Sciences ;
b) le Conseil de la Faculté d’Éducation et des Études Professionnelles ;
c) le Conseil de l’École Technique et Professionnelle ;
d) le Conseil de l’École des Sciences Infirmières et des Études de la Santé.

Le Conseil pédagogique du Sénat assument les fonctions suivantes :

• fait des recommandations au Sénat, lui-même ou par l’intermédiaire des comités compétents du Sénat, relativement à toute question d’ordre pédagogique intéressant les facultés, écoles et départements qu’il représente ;
• conseille la doyenne ou le doyen ou la directrice ou le directeur dans les questions ayant trait au bon fonctionnement de la Faculté, de l’École ou du Département ;
• veille à l’application des règlements du Sénat à la Faculté, à l’ETP ou à l’ESIES ;
• recommande à la doyenne ou au doyen ou à la directrice ou au directeur, l’adoption de règlements pour la régie interne de la faculté, de l’ETP ou de l’ESIES ;
• achemine au Comité d’Étude des Cours et des Programmes (CECP) les nouveaux cours et programmes élaborés par les départements ou par les membres de leur Faculté ou École respective ;
• élit des membres au Sénat et nomme des représentants ou représentantes aux divers comités permanents du Sénat ;
• recommande la création, au besoin, de départements ou d’écoles au sein des regroupements facultaires, de l’ETP ou de l’ESIES.