Le Comité d’Étude des Cours et des Programmes de l’Université a les responsabilités suivantes : 

• reçoit toute proposition de création ou de révision de cours ou de programmes ; qui lui est transmise par les Facultés ou l’École ;
• examine les aspects éducatifs et formels desdits cours et programmes ;
• peut soit renvoyer les documents à la Faculté, à l’École ou au Département concerné pour modifications, soit faire directement rapport au Sénat ;
• reçoit toute proposition de demande d’agrément ou de ré-approbation d’agrément ;
• veille à l’application de la politique de l’évaluation des cours et des programmes de l’Université et aux suivis.

La présidence est élue par le Sénat à la réunion de septembre.

Le secrétaire général ou la secrétaire générale agit à titre de secrétaire.

Sur convocation de la présidence, le Comité d’étude des cours et des programmes tient des réunions aussi souvent qu’il le juge nécessaire. La présidence du comité donne verbalement ou par écrit les avis de convocation au moins vingt-quatre (24) heures avant la réunion.

a) Le mandat des membres élus est de deux (2) ans, sauf celui des étudiantes et des étudiants, lequel est d’un (1) an.
b) Nonobstant ce qui précède, le mandat d’un membre se termine lorsqu’il ou elle perd sa qualité de membre.

Le quorum est de neuf (9) membres.

Sous réserve des Statuts et règlements, le comité peut adopter des règles de procédure pour la gouvernance de ses délibérations et toute autre mesure pour régir sa procédure de réunion.

Le Comité d’Étude des Cours et des Programmes de l’Université est composé des membres suivants :